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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR
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OXYGEM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OXYGEM
GEMSTAR, SAS

Numéro de dépôt :
3987026
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OXYGEM de GEMSTAR

Présentation de la marque OXYGEM

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXYGEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR domicilié(e) 85 AVENUE DE NEUILLY - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 051 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GEMSTAR a également déposé les autres marques suivantes : BRUCE , GEMSTAR , DD , HYPNOTIC , GEMSTAR , DD , DIDIER DEFOND , DORANNE


GEMSTAR, SAS - 85 AVENUE DE NEUILLY - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 389051681


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 4 novembre 2013 - Rejet total n°611963 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de cravate, parures (bijouterie), pendentifs (bijouterie), puces d'oreilles (bijouterie) ; épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie), horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets ; étuis de montres, étuis à bijoux.